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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
2119 W - Conseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Aide à l'animation locale (1981-2005)
Conseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Direction de l'éducation, du sport et des activités socio-éducatives
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Cotes extrêmes : 2119 W 1 à 7
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Dates extrêmes : 1981 - 2005
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Métrage linéaire : 0.65
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Importance matérielle (nombre d'articles) : 7
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Auteur : Maryvonne Gaudin sous la direction de Marielle Duflos
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Année de publication : 2017
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Producteur : Conseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Direction de l'éducation, du sport et des activités socio-éducatives Conseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Direction de l'éducation, du sport... Conseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Direction de l'éducation, du sport et des activités socio-éducatives Conseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Direction de l'éducation, du sport et des activités socio-éducatives |
Inventaire en PDF : |
Nom du producteur
Conseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Direction de l'éducation, du sport et des activités socio-éducatives
Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers de demandes de subvention accordées aux associations dans le cadre de l'aide à l'animation locale mise en oeuvre par le département.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par année et par type d'associations pour l'année 2000 ; par date d'examen devant la commission permanente pour l'année 2005, afin de respecter le classement réalisé par le service producteur des dossiers.
Historique de la conservation
Modalités d'entrée
2015-12-31 versement numéro20160002viaConseil général - Direction générale des territoires, de l'éducation et de la culture (DGTEC) - Direction de l'éducation, du sport et des activités socio-éducatives
Versement du 31 décembre 2015.
Tris et éliminations
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de demandes de subvention ont fait l'objet d'un échantillonnage. Seuls les dossiers dont les années se terminent par 0 et 5 ont été conservés.
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers sont librement communicables.
Publiable sur internet
Indexation
Descripteurs lieux
Morbihan (France)
Descripteurs organismes
Morbihan. Conseil général (1800-2015) [aujourd'hui : Morbihan. Conseil départemental (depuis 2015)]
Descripteurs matières
manifestation culturelle
Réalisé avec Ligeo Archives